PASCHAL GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 428 218 622, PASCHAL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée à Le Sen (40420). L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PASCHAL GERARD
INSEE- Dénomination
- PASCHAL GERARD
- SIREN
- 428 218 622
- SIRET (siège)
- 428 218 622 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR03428218622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 218 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 40420, LE SEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCHAL GERARD
Sylviculture et autres activités forestières
Finances de PASCHAL GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCHAL GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCHAL GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40420 LE SENSiègeActif
428 218 622 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0210Z
Documents juridiques de PASCHAL GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCHAL GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCHAL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCHAL GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCHAL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCHAL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCHAL GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur PASCHAL GERARD
Quel est le numéro SIREN de PASCHAL GERARD ?
Le numéro SIREN de PASCHAL GERARD est 428 218 622. Le SIRET de son siège social est 428 218 622 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03428218622.
Où se situe le siège social de PASCHAL GERARD ?
Le siège social de PASCHAL GERARD est situé 40420 Le Sen.
PASCHAL GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCHAL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCHAL GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCHAL GERARD.
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