PASCHAL JEAN CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCHAL JEAN CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 991 603. Son siège social est situé Les Fontenelles 45 Dom des Fontenelles Rte de Coex, 85220 Aiguillon-sur- Vie (l'). L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PASCHAL JEAN CLAUDE
INSEE- Dénomination
- PASCHAL JEAN CLAUDE
- SIREN
- 498 991 603
- SIRET (siège)
- 498 991 603 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11498991603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 991 603
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 15 juin 2007
- Siège social
- LES FONTENELLES 45 DOM DES FONTENELLES RTE DE COEX, 85220, AIGUILLON-SUR- VIE (L')
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCHAL JEAN CLAUDE
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
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Finances de PASCHAL JEAN CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCHAL JEAN CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PASCHAL JEAN CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85220 AIGUILLON-SUR- VIE (L')SiègeActif
498 991 603 00016 · ouvert le 15 juin 2007 · NAF 5520Z
Documents juridiques de PASCHAL JEAN CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCHAL JEAN CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCHAL JEAN CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCHAL JEAN CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCHAL JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCHAL JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCHAL JEAN CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 2007
Questions fréquentes sur PASCHAL JEAN CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de PASCHAL JEAN CLAUDE ?
Le numéro SIREN de PASCHAL JEAN CLAUDE est 498 991 603. Le SIRET de son siège social est 498 991 603 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11498991603.
Où se situe le siège social de PASCHAL JEAN CLAUDE ?
Le siège social de PASCHAL JEAN CLAUDE est situé Les Fontenelles 45 Dom des Fontenelles Rte de Coex, 85220 Aiguillon-sur- Vie (l').
PASCHAL JEAN CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCHAL JEAN CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCHAL JEAN CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCHAL JEAN CLAUDE.
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