PASCO FRANCIS
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 411 594 906, PASCO FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Nautran, 56870 Baden. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de PASCO FRANCIS
INSEE- Dénomination
- PASCO FRANCIS
- SIREN
- 411 594 906
- SIRET (siège)
- 411 594 906 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47411594906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 594 906
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- LE NAUTRAN, 56870, BADEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCO FRANCIS
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Établissements de PASCO FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56870 BADENSiègeFermé
411 594 906 00017 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 011A
Conformité de PASCO FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCO FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCO FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCO FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur PASCO FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de PASCO FRANCIS ?
Le numéro SIREN de PASCO FRANCIS est 411 594 906. Le SIRET de son siège social est 411 594 906 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47411594906.
Où se situe le siège social de PASCO FRANCIS ?
Le siège social de PASCO FRANCIS est situé Le Nautran, 56870 Baden.
PASCO FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCO FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCO FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCO FRANCIS.
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