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PASCON FREDERIC

Active
Siren384 859 898Entrepreneur individuel17800 BELLUIRECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCON FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 859 898. Son siège social est situé Asnieres, 17800 Belluire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PASCON FREDERIC

Dénomination
PASCON FREDERIC
SIREN
384 859 898
SIRET (siège)
384 859 898 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55384859898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 859 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
ASNIERES, 17800, BELLUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCON FREDERIC

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASCON FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCON FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCON FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17800 BELLUIRESiègeActif

    384 859 898 00015 · ouvert le 30 octobre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PASCON FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCON FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCON FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCON FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCON FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCON FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCON FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur PASCON FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PASCON FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PASCON FREDERIC est 384 859 898. Le SIRET de son siège social est 384 859 898 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55384859898.

Où se situe le siège social de PASCON FREDERIC ?

Le siège social de PASCON FREDERIC est situé Asnieres, 17800 Belluire.

PASCON FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCON FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCON FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCON FREDERIC.

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