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PASCON JEAN-LUC

Active
Siren417 862 141Entrepreneur individuel32120 SAINT-ANTONINCréée le 01 janvier 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PASCON JEAN-LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 417 862 141. Le siège social de l'entreprise se trouve A Lapeyrere, 32120 Saint-Antonin. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PASCON JEAN-LUC

Dénomination
PASCON JEAN-LUC
SIREN
417 862 141
SIRET (siège)
417 862 141 00013
N° TVA intracommunautaire
FR48417862141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 862 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
A LAPEYRERE, 32120, SAINT-ANTONIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCON JEAN-LUC

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PASCON JEAN-LUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32120 SAINT-ANTONINSiègeActif

    417 862 141 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Conformité de PASCON JEAN-LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCON JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCON JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCON JEAN-LUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur PASCON JEAN-LUC

Quel est le numéro SIREN de PASCON JEAN-LUC ?

Le numéro SIREN de PASCON JEAN-LUC est 417 862 141. Le SIRET de son siège social est 417 862 141 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48417862141.

Où se situe le siège social de PASCON JEAN-LUC ?

Le siège social de PASCON JEAN-LUC est situé A Lapeyrere, 32120 Saint-Antonin.

PASCON JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCON JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCON JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCON JEAN-LUC.

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