PASCREAU BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 952 301 331, PASCREAU BERNARD est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 8 B RUE du Pataury, 86380 Saint-Martin-la-Pallu. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de PASCREAU BERNARD
INSEE- Dénomination
- PASCREAU BERNARD
- SIREN
- 952 301 331
- SIRET (siège)
- 952 301 331 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59952301331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 301 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 8 B RUE du Pataury, 86380, Saint-Martin-la-Pallu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCREAU BERNARD
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de PASCREAU BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCREAU BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCREAU BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86380 Saint-Martin-la-PalluSiègeActif
952 301 331 00015 · ouvert le 28 mars 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de PASCREAU BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCREAU BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCREAU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCREAU BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCREAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCREAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCREAU BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur PASCREAU BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PASCREAU BERNARD ?
Le numéro SIREN de PASCREAU BERNARD est 952 301 331. Le SIRET de son siège social est 952 301 331 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59952301331.
Où se situe le siège social de PASCREAU BERNARD ?
Le siège social de PASCREAU BERNARD est situé 8 B RUE du Pataury, 86380 Saint-Martin-la-Pallu.
PASCREAU BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCREAU BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCREAU BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCREAU BERNARD.
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