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PASCUAL ARCHITECTE

Active
Siren805 243 243SARL30000 NIMESCréée le 16 octobre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

PASCUAL ARCHITECTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2014, identifiée par le SIREN 805 243 243. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de la Lampeze, 30000 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. ANTHONY PASCUAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de PASCUAL ARCHITECTE

Dénomination
PASCUAL ARCHITECTE
SIREN
805 243 243
SIRET (siège)
805 243 243 00047
N° TVA intracommunautaire
FR31805243243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 805 243 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
16 octobre 2014
Siège social
10 RUE DE LA LAMPEZE, 30000, NIMES
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de PASCUAL ARCHITECTE

pascualarchitecte.frpascualarchitectepascual_architecte04 66 62 00 38

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de PASCUAL ARCHITECTE

L'exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme en particulier la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant àl'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

Finances de PASCUAL ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCUAL ARCHITECTE

AP

ANTHONY PASCUAL

Gérant

Depuis la création (16 octobre 2014) · 12 ans

Établissements de PASCUAL ARCHITECTE

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 30000 NIMESSiègeActif

    805 243 243 00047 · ouvert le 18 octobre 2024 · NAF 7111Z

  • 30000 NIMESActif

    805 243 243 00021 · NAF 7010Z

  • 30900 NIMESFermé

    805 243 243 00013 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 7111Z

  • 30000 NIMESFermé

    805 243 243 00039 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 7111Z

Documents juridiques de PASCUAL ARCHITECTE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Comptes annuels de PASCUAL ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCUAL ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCUAL ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCUAL ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCUAL ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCUAL ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCUAL ARCHITECTE

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2014

Marchés publics de PASCUAL ARCHITECTE

7 marchés publics ont été notifiés à PASCUAL ARCHITECTE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 816 k€.

  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE<br />CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX<br />LOT 12 - LOTISSEMENT LA CONDAMINE<br />SAINT COME ET MARUEJOLS

    SOC H L M UN TOIT POUR TOUS · notifié le 21 septembre 2026 · Procédure adaptée · 39 mois · 6 offres reçues

    154 k€Services

  • Marché de Maitrise d’œuvre reltif à la réhabilitation partielle du bâtiment Espace Création

    COMMUNE DE NIMES (MAIRIE) · notifié le 21 novembre 2025 · Procédure adaptée · 40 mois

    133 k€Services

  • Mission de maîtrise d’oeuvre concernant la réalisation de l’aire d’accueil des gens du voyage (20 à 25 places caravanes) sur la commune de Saint-Martin-de-Crau.

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE · notifié le 22 octobre 2024 · Procédure adaptée · 83 mois · 3 offres reçues

    68,3 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE<br />CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX<br />LOT 12 - LOTISSEMENT LA CONDAMINE<br />SAINT COME ET MARUEJOLS

    SOC H L M UN TOIT POUR TOUS · notifié le 25 juin 2024 · Procédure adaptée · 39 mois · 6 offres reçues

    148 k€Services

  • Marché de Maitrise d’oeuvre reltif à la réhabilitation partielle du bâtiment Espace Création

    COMMUNE DE NIMES (MAIRIE) · notifié le 13 avril 2022 · Procédure adaptée · 40 mois

    133 k€Services

  • Marché de maitrise d’œuvre relatif à la réhabilitation partielle du bâtiment Espace Création

    COMMUNE DE NIMES (MAIRIE) · notifié le 13 avril 2022 · Procédure adaptée · 40 mois

    133 k€Services

  • Mission de maîtrise d’oeuvre concernant la réalisation de l’aire d’accueil des gens du voyage (20 à 25 places caravanes) sur la commune de Saint-Martin-de-Crau.

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE · notifié le 02 janvier 2020 · Procédure adaptée · 3 ans

    47,8 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur PASCUAL ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de PASCUAL ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de PASCUAL ARCHITECTE est 805 243 243. Le SIRET de son siège social est 805 243 243 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31805243243.

Qui dirige PASCUAL ARCHITECTE ?

PASCUAL ARCHITECTE est dirigée par ANTHONY PASCUAL, gérant.

Où se situe le siège social de PASCUAL ARCHITECTE ?

Le siège social de PASCUAL ARCHITECTE est situé 10 rue de la Lampeze, 30000 Nimes.

PASCUAL ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCUAL ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCUAL ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCUAL ARCHITECTE.

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