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PASCUAL BERNARD

Active
Siren424 818 920Entrepreneur individuel66130 CORBERE-LES-CABANESCréée le 01 janvier 1997

9319Z · Autres activités liées au sport

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 424 818 920, PASCUAL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Son siège social est situé Rte des Ecoles, 66130 Corbere-les-Cabanes. Son activité principale est autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).

Fiche d'identité de PASCUAL BERNARD

Dénomination
PASCUAL BERNARD
SIREN
424 818 920
SIRET (siège)
424 818 920 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59424818920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 818 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z - Autres activités liées au sport
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
RTE DES ECOLES, 66130, CORBERE-LES-CABANES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCUAL BERNARD

Autres activités liées au sport

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Établissements de PASCUAL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 66130 CORBERE-LES-CABANESSiègeFermé

    424 818 920 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9319Z

Conformité de PASCUAL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCUAL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCUAL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCUAL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur PASCUAL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PASCUAL BERNARD ?

Le numéro SIREN de PASCUAL BERNARD est 424 818 920. Le SIRET de son siège social est 424 818 920 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59424818920.

Où se situe le siège social de PASCUAL BERNARD ?

Le siège social de PASCUAL BERNARD est situé Rte des Ecoles, 66130 Corbere-les-Cabanes.

PASCUAL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCUAL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCUAL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCUAL BERNARD.

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