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PASCUAL BERTRAND

Active
Siren528 327 620Entrepreneur individuel78540 VERNOUILLETCréée le 02 novembre 2010

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 528 327 620, PASCUAL BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2010. Elle est domiciliée 5 Imp de la Salle, 78540 Vernouillet. PASCUAL BERTRAND relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de PASCUAL BERTRAND

Dénomination
PASCUAL BERTRAND
SIREN
528 327 620
SIRET (siège)
528 327 620 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59528327620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 327 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
02 novembre 2010
Siège social
5 IMP DE LA SALLE, 78540, VERNOUILLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCUAL BERTRAND

Autre création artistique

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Établissements de PASCUAL BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78540 VERNOUILLETSiègeActif

    528 327 620 00019 · ouvert le 02 novembre 2010 · NAF 9003B

Conformité de PASCUAL BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCUAL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCUAL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCUAL BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2010

Questions fréquentes sur PASCUAL BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de PASCUAL BERTRAND ?

Le numéro SIREN de PASCUAL BERTRAND est 528 327 620. Le SIRET de son siège social est 528 327 620 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59528327620.

Où se situe le siège social de PASCUAL BERTRAND ?

Le siège social de PASCUAL BERTRAND est situé 5 Imp de la Salle, 78540 Vernouillet.

PASCUAL BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCUAL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCUAL BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCUAL BERTRAND.

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