PASCUAL BERTRAND
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 528 327 620, PASCUAL BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2010. Elle est domiciliée 5 Imp de la Salle, 78540 Vernouillet. PASCUAL BERTRAND relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PASCUAL BERTRAND
INSEE- Dénomination
- PASCUAL BERTRAND
- SIREN
- 528 327 620
- SIRET (siège)
- 528 327 620 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR59528327620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 327 620
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 02 novembre 2010
- Siège social
- 5 IMP DE LA SALLE, 78540, VERNOUILLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCUAL BERTRAND
Autre création artistique
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Établissements de PASCUAL BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78540 VERNOUILLETSiègeActif
528 327 620 00019 · ouvert le 02 novembre 2010 · NAF 9003B
Conformité de PASCUAL BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCUAL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCUAL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCUAL BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 2010
Questions fréquentes sur PASCUAL BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de PASCUAL BERTRAND ?
Le numéro SIREN de PASCUAL BERTRAND est 528 327 620. Le SIRET de son siège social est 528 327 620 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59528327620.
Où se situe le siège social de PASCUAL BERTRAND ?
Le siège social de PASCUAL BERTRAND est situé 5 Imp de la Salle, 78540 Vernouillet.
PASCUAL BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCUAL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCUAL BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCUAL BERTRAND.
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