PASCUAL JEAN
Active3312Z · Réparation de machines et équipements mécaniques
Enregistré sous le numéro SIREN 340 805 910, PASCUAL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 14 décembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de l'Hotel de Ville, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle exerce une activité de réparation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3312Z).
Fiche d'identité de PASCUAL JEAN
INSEE- Dénomination
- PASCUAL JEAN
- SIREN
- 340 805 910
- SIRET (siège)
- 340 805 910 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR09340805910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 805 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
- Date de création
- 14 décembre 2004
- Siège social
- PL DE L'HOTEL DE VILLE, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCUAL JEAN
AFFUTAGE
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Établissements de PASCUAL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
340 805 910 00015 · ouvert le 07 décembre 2004 · NAF 3312Z
Conformité de PASCUAL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCUAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCUAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCUAL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 décembre 2004
Questions fréquentes sur PASCUAL JEAN
Quel est le numéro SIREN de PASCUAL JEAN ?
Le numéro SIREN de PASCUAL JEAN est 340 805 910. Le SIRET de son siège social est 340 805 910 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09340805910.
Où se situe le siège social de PASCUAL JEAN ?
Le siège social de PASCUAL JEAN est situé Pl de l'Hotel de Ville, 01000 Bourg-en-Bresse.
PASCUAL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCUAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCUAL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCUAL JEAN.
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