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PASCUAL JEAN

Active
Siren378 923 924Entrepreneur individuel40170 MEZOSCréée le 27 août 1990

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PASCUAL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 août 1990 sous le numéro SIREN 378 923 924. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua de Capas l Ariou, 40170 Mezos. Son activité principale est exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de PASCUAL JEAN

Dénomination
PASCUAL JEAN
SIREN
378 923 924
SIRET (siège)
378 923 924 00021
N° TVA intracommunautaire
FR72378923924Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 923 924
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
27 août 1990
Siège social
QUA DE CAPAS L ARIOU, 40170, MEZOS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCUAL JEAN

Exploitation forestière

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Établissements de PASCUAL JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40170 MEZOSSiègeActif

    378 923 924 00021 · ouvert le 15 mars 1996 · NAF 0220Z

  • 40200 MIMIZANFermé

    378 923 924 00013 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 205A

Conformité de PASCUAL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCUAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCUAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCUAL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 août 1990

Questions fréquentes sur PASCUAL JEAN

Quel est le numéro SIREN de PASCUAL JEAN ?

Le numéro SIREN de PASCUAL JEAN est 378 923 924. Le SIRET de son siège social est 378 923 924 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72378923924.

Où se situe le siège social de PASCUAL JEAN ?

Le siège social de PASCUAL JEAN est situé Qua de Capas l Ariou, 40170 Mezos.

PASCUAL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCUAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCUAL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCUAL JEAN.

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