PASCUAL JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCUAL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 427 571 237. Son siège social est situé à Cavanac (11570). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de PASCUAL JEAN
INSEE- Dénomination
- PASCUAL JEAN
- SIREN
- 427 571 237
- SIRET (siège)
- 427 571 237 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR79427571237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 571 237
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- 11570, CAVANAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCUAL JEAN
Culture de la vigne
Finances de PASCUAL JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCUAL JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCUAL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11570 CAVANACSiègeActif
427 571 237 00010 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PASCUAL JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCUAL JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCUAL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCUAL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCUAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCUAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCUAL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur PASCUAL JEAN
Quel est le numéro SIREN de PASCUAL JEAN ?
Le numéro SIREN de PASCUAL JEAN est 427 571 237. Le SIRET de son siège social est 427 571 237 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79427571237.
Où se situe le siège social de PASCUAL JEAN ?
Le siège social de PASCUAL JEAN est situé 11570 Cavanac.
PASCUAL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCUAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCUAL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCUAL JEAN.
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