PASCUAL JEAN
Active3511Z · Production d'électricité
PASCUAL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2003, identifié par le SIREN 450 539 770. Elle est domiciliée 11 All de Picardie, 13127 Vitrolles. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de PASCUAL JEAN
INSEE- Dénomination
- PASCUAL JEAN
- SIREN
- 450 539 770
- SIRET (siège)
- 450 539 770 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR79450539770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 539 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 26 septembre 2003
- Siège social
- 11 ALL DE PICARDIE, 13127, VITROLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCUAL JEAN
Production d'électricité
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Établissements de PASCUAL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13127 VITROLLESSiègeActif
450 539 770 00021 · ouvert le 29 octobre 2012 · NAF 3511Z
Conformité de PASCUAL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCUAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCUAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCUAL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 septembre 2003
Questions fréquentes sur PASCUAL JEAN
Quel est le numéro SIREN de PASCUAL JEAN ?
Le numéro SIREN de PASCUAL JEAN est 450 539 770. Le SIRET de son siège social est 450 539 770 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79450539770.
Où se situe le siège social de PASCUAL JEAN ?
Le siège social de PASCUAL JEAN est situé 11 All de Picardie, 13127 Vitrolles.
PASCUAL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCUAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCUAL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCUAL JEAN.
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