PASCUAL JEAN-JACQUES
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
PASCUAL JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 326 415 965. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue d'Assalit, 31500 Toulouse. PASCUAL JEAN-JACQUES relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).
Fiche d'identité de PASCUAL JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- PASCUAL JEAN-JACQUES
- SIREN
- 326 415 965
- SIRET (siège)
- 326 415 965 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR24326415965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 415 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- 41 RUE D'ASSALIT, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PASCUAL JEAN-JACQUES
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
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Établissements de PASCUAL JEAN-JACQUES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
326 415 965 00036 · ouvert le 06 novembre 1995 · NAF 4312A
- 73210 AIME-LA-PLAGNEActif
326 415 965 00051 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 8551Z
Conformité de PASCUAL JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCUAL JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCUAL JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCUAL JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur PASCUAL JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de PASCUAL JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de PASCUAL JEAN-JACQUES est 326 415 965. Le SIRET de son siège social est 326 415 965 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24326415965.
Où se situe le siège social de PASCUAL JEAN-JACQUES ?
Le siège social de PASCUAL JEAN-JACQUES est situé 41 rue d'Assalit, 31500 Toulouse.
PASCUAL JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCUAL JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCUAL JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCUAL JEAN-JACQUES.
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