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PASCUAL SEBASTIEN

Active
Siren807 953 872Entrepreneur individuel11510 CAVESCréée le 07 novembre 2014

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 807 953 872, PASCUAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 7 novembre 2014. Elle est domiciliée 30 B av des Corbieres, 11510 Caves. PASCUAL SEBASTIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PASCUAL SEBASTIEN

Dénomination
PASCUAL SEBASTIEN
SIREN
807 953 872
SIRET (siège)
807 953 872 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20807953872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 953 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
07 novembre 2014
Siège social
30 B AV DES CORBIERES, 11510, CAVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCUAL SEBASTIEN

Culture de la vigne

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Établissements de PASCUAL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11510 CAVESSiègeActif

    807 953 872 00015 · ouvert le 07 novembre 2014 · NAF 0121Z

Conformité de PASCUAL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCUAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCUAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCUAL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2014

Questions fréquentes sur PASCUAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PASCUAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PASCUAL SEBASTIEN est 807 953 872. Le SIRET de son siège social est 807 953 872 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20807953872.

Où se situe le siège social de PASCUAL SEBASTIEN ?

Le siège social de PASCUAL SEBASTIEN est situé 30 B av des Corbieres, 11510 Caves.

PASCUAL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCUAL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCUAL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCUAL SEBASTIEN.

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