PASCUAL SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 807 953 872, PASCUAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 7 novembre 2014. Elle est domiciliée 30 B av des Corbieres, 11510 Caves. PASCUAL SEBASTIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PASCUAL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PASCUAL SEBASTIEN
- SIREN
- 807 953 872
- SIRET (siège)
- 807 953 872 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20807953872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 953 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 07 novembre 2014
- Siège social
- 30 B AV DES CORBIERES, 11510, CAVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCUAL SEBASTIEN
Culture de la vigne
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Établissements de PASCUAL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11510 CAVESSiègeActif
807 953 872 00015 · ouvert le 07 novembre 2014 · NAF 0121Z
Conformité de PASCUAL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCUAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCUAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCUAL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2014
Questions fréquentes sur PASCUAL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PASCUAL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PASCUAL SEBASTIEN est 807 953 872. Le SIRET de son siège social est 807 953 872 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20807953872.
Où se situe le siège social de PASCUAL SEBASTIEN ?
Le siège social de PASCUAL SEBASTIEN est situé 30 B av des Corbieres, 11510 Caves.
PASCUAL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCUAL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCUAL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCUAL SEBASTIEN.
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