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PASCUAL STEPHANIE

Active
Siren798 079 802Entrepreneur individuel21270 PONTAILLER-SUR-SAONECréée le 09 août 2013

4799A · Vente à domicile

PASCUAL STEPHANIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 août 2013 sous le numéro SIREN 798 079 802. Son siège social est situé 3 Rle des Ecoles, 21270 Pontailler-sur-Saone. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de PASCUAL STEPHANIE

Dénomination
PASCUAL STEPHANIE
SIREN
798 079 802
SIRET (siège)
798 079 802 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58798079802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 079 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
09 août 2013
Siège social
3 RLE DES ECOLES, 21270, PONTAILLER-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCUAL STEPHANIE

Vente à domicile

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Établissements de PASCUAL STEPHANIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21270 PONTAILLER-SUR-SAONESiègeActif

    798 079 802 00012 · ouvert le 09 août 2013 · NAF 4799A

Conformité de PASCUAL STEPHANIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCUAL STEPHANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCUAL STEPHANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCUAL STEPHANIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2013

Questions fréquentes sur PASCUAL STEPHANIE

Quel est le numéro SIREN de PASCUAL STEPHANIE ?

Le numéro SIREN de PASCUAL STEPHANIE est 798 079 802. Le SIRET de son siège social est 798 079 802 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58798079802.

Où se situe le siège social de PASCUAL STEPHANIE ?

Le siège social de PASCUAL STEPHANIE est situé 3 Rle des Ecoles, 21270 Pontailler-sur-Saone.

PASCUAL STEPHANIE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCUAL STEPHANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCUAL STEPHANIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCUAL STEPHANIE.