PASQUA YVON

Active

Siren830 200 283Entrepreneur individuel25190 VILLARS-SOUS-DAMPJOUXCréée le 13 novembre 2017

1105Z · Fabrication de bière

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 830 200 283, PASQUA YVON est un entrepreneur individuel créé le 13 novembre 2017. Elle est domiciliée 5 rue du Stade, 25190 Villars-sous-Dampjoux. PASQUA YVON relève du secteur fabrication de bière (code NAF 1105Z).

Fiche d'identité de PASQUA YVON

INSEE

Dénomination: PASQUA YVON
SIREN: 830 200 283
SIRET (siège): 830 200 283 00018
N° TVA intracommunautaire: FR52830200283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 830 200 283
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1105Z - Fabrication de bière
Date de création: 13 novembre 2017
Siège social: 5 RUE DU STADE, 25190, VILLARS-SOUS-DAMPJOUX
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de PASQUA YVON

Fabrication, brassage et vente de bières artisanales, fabrication de matériel en bois

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de PASQUA YVON

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25190 VILLARS-SOUS-DAMPJOUXSiègeActif
830 200 283 00018 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 1105Z

Documents juridiques de PASQUA YVON

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2017

Acte

Conformité de PASQUA YVON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUA YVON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUA YVON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASQUA YVON

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 décembre 2018Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
01 décembre 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-22 · Début d'activité : 2017-07-01

07 février 2025création
Date d'effet : 13 novembre 2017

Questions fréquentes sur PASQUA YVON

Quel est le numéro SIREN de PASQUA YVON ?

Le numéro SIREN de PASQUA YVON est 830 200 283. Le SIRET de son siège social est 830 200 283 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52830200283.

Où se situe le siège social de PASQUA YVON ?

Le siège social de PASQUA YVON est situé 5 rue du Stade, 25190 Villars-sous-Dampjoux.

PASQUA YVON est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUA YVON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUA YVON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUA YVON.

Entreprises similaires

Même activité (fabrication de bière), en France

Entreprises fabrication de bière

Toutes les entreprises avec le code NAF 1105Z

Entreprises à Villars-sous-Dampjoux

Toutes les entreprises à Villars-sous-Dampjoux