PASQUALIN SEBASTIEN
Active8129B · Autres activités de nettoyage n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 792 822 843, PASQUALIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2013. Son siège social est situé 40 Imp des Merises Chez Broquet Lucette, 74970 Marignier. PASQUALIN SEBASTIEN relève du secteur autres activités de nettoyage n.c.a. (code NAF 8129B).
Fiche d'identité de PASQUALIN SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PASQUALIN SEBASTIEN
- SIREN
- 792 822 843
- SIRET (siège)
- 792 822 843 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23792822843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 822 843
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8129B - Autres activités de nettoyage n.c.a.
- Date de création
- 01 mai 2013
- Siège social
- 40 IMP DES MERISES CHEZ BROQUET LUCETTE, 74970, MARIGNIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASQUALIN SEBASTIEN
Autres activités de nettoyage n.c.a.
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Établissements de PASQUALIN SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74970 MARIGNIERSiègeActif
792 822 843 00019 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 8129B
Conformité de PASQUALIN SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUALIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASQUALIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASQUALIN SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2013
Questions fréquentes sur PASQUALIN SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PASQUALIN SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PASQUALIN SEBASTIEN est 792 822 843. Le SIRET de son siège social est 792 822 843 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23792822843.
Où se situe le siège social de PASQUALIN SEBASTIEN ?
Le siège social de PASQUALIN SEBASTIEN est situé 40 Imp des Merises Chez Broquet Lucette, 74970 Marignier.
PASQUALIN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASQUALIN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASQUALIN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUALIN SEBASTIEN.
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