PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 797 418 753, PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Grand Souilleau, 86480 Rouille. PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA
INSEE- Dénomination
- PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA
- SIREN
- 797 418 753
- SIRET (siège)
- 797 418 753 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR76797418753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 418 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 09 septembre 2013
- Siège social
- LE GRAND SOUILLEAU, 86480, ROUILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA
Vente à domicile
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Établissements de PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86480 ROUILLESiègeActif
797 418 753 00019 · ouvert le 09 septembre 2013 · NAF 4799A
Conformité de PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2013
Questions fréquentes sur PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA
Quel est le numéro SIREN de PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA ?
Le numéro SIREN de PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA est 797 418 753. Le SIRET de son siège social est 797 418 753 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76797418753.
Où se situe le siège social de PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA ?
Le siège social de PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA est situé Le Grand Souilleau, 86480 Rouille.
PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA est-elle toujours en activité ?
Oui, PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUAY SEBASTIEN PATRICK DA.
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