Checkers

PASQUEL FRANCIS

Active
Siren327 050 324Entrepreneur individuel85200 FONTENAY-LE-COMTECréée le 27 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 050 324, PASQUEL FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 27 janvier 1983. Elle est domiciliée 1 rue Benjamin Fillon, 85200 Fontenay-le-Comte. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASQUEL FRANCIS

Dénomination
PASQUEL FRANCIS
SIREN
327 050 324
SIRET (siège)
327 050 324 00059
N° TVA intracommunautaire
FR58327050324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 050 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
27 janvier 1983
Siège social
1 RUE BENJAMIN FILLON, 85200, FONTENAY-LE-COMTE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PASQUEL FRANCIS

Activités d'architecture

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de PASQUEL FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUEL FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASQUEL FRANCIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 85200 FONTENAY-LE-COMTESiègeActif

    327 050 324 00059 · ouvert le 02 avril 2013 · NAF 7111Z

  • 17230 MARANSFermé

    327 050 324 00026 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 742A

  • 17230 MARANSFermé

    327 050 324 00034 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de PASQUEL FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUEL FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUEL FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUEL FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUEL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUEL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUEL FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1983

Questions fréquentes sur PASQUEL FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de PASQUEL FRANCIS ?

Le numéro SIREN de PASQUEL FRANCIS est 327 050 324. Le SIRET de son siège social est 327 050 324 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58327050324.

Où se situe le siège social de PASQUEL FRANCIS ?

Le siège social de PASQUEL FRANCIS est situé 1 rue Benjamin Fillon, 85200 Fontenay-le-Comte.

PASQUEL FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUEL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUEL FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUEL FRANCIS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Entreprises à Fontenay-le-Comte

Toutes les entreprises à Fontenay-le-Comte