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PASQUEL JACQUES

Active
Siren431 997 527Entrepreneur individuel11100 NARBONNECréée le 17 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASQUEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 mai 2000 sous le numéro SIREN 431 997 527. Le siège social de l'entreprise se trouve La Clape la Baie des Oliviers 4, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PASQUEL JACQUES

Dénomination
PASQUEL JACQUES
SIREN
431 997 527
SIRET (siège)
431 997 527 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37431997527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 997 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 mai 2000
Siège social
LA CLAPE LA BAIE DES OLIVIERS 4, 11100, NARBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASQUEL JACQUES

Location de logements

Finances de PASQUEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    431 997 527 00012 · ouvert le 17 mai 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASQUEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2000

Questions fréquentes sur PASQUEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PASQUEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de PASQUEL JACQUES est 431 997 527. Le SIRET de son siège social est 431 997 527 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37431997527.

Où se situe le siège social de PASQUEL JACQUES ?

Le siège social de PASQUEL JACQUES est situé La Clape la Baie des Oliviers 4, 11100 Narbonne.

PASQUEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUEL JACQUES.

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