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PASQUER CLAUDE

Active
Siren395 348 451Entrepreneur individuel18220 MOROGUESCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASQUER CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 395 348 451. Son siège social est situé 4 Pl de l’Eglise, 18220 Morogues. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de PASQUER CLAUDE

Dénomination
PASQUER CLAUDE
SIREN
395 348 451
SIRET (siège)
395 348 451 00026
N° TVA intracommunautaire
FR78395348451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 348 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
4 PL DE L’EGLISE, 18220, MOROGUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASQUER CLAUDE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PASQUER CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUER CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUER CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 18220 MOROGUESSiègeActif

    395 348 451 00026 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 9003A

  • 18220 MOROGUESFermé

    395 348 451 00018 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9003B

Documents juridiques de PASQUER CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUER CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUER CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUER CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUER CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PASQUER CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PASQUER CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PASQUER CLAUDE est 395 348 451. Le SIRET de son siège social est 395 348 451 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78395348451.

Où se situe le siège social de PASQUER CLAUDE ?

Le siège social de PASQUER CLAUDE est situé 4 Pl de l’Eglise, 18220 Morogues.

PASQUER CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUER CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUER CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUER CLAUDE.

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