PASQUES SEBASTIEN

Active

Siren478 892 359Entrepreneur individuel28800 BONNEVALCréée le 01 janvier 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASQUES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 478 892 359. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Saint Gilles Z.a, 28800 Bonneval. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de PASQUES SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: PASQUES SEBASTIEN
SIREN: 478 892 359
SIRET (siège): 478 892 359 00025
N° TVA intracommunautaire: FR01478892359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 892 359
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 janvier 2004
Siège social: 13 RUE SAINT GILLES Z.A, 28800, BONNEVAL
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASQUES SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PASQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUES SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUES SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

28800 BONNEVALSiègeActif
478 892 359 00025 · ouvert le 20 novembre 2006 · NAF 9003A
93100 MONTREUILFermé
478 892 359 00017 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 923A

Documents juridiques de PASQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUES SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUES SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUES SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur PASQUES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PASQUES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PASQUES SEBASTIEN est 478 892 359. Le SIRET de son siège social est 478 892 359 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01478892359.

Où se situe le siège social de PASQUES SEBASTIEN ?

Le siège social de PASQUES SEBASTIEN est situé 13 rue Saint Gilles Z.a, 28800 Bonneval.