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PASQUET BERNARD

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Siren380 437 491Entrepreneur individuel63250 ARCONSATCréée le 17 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 437 491, PASQUET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 17 janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Bout, 63250 Arconsat. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASQUET BERNARD

Dénomination
PASQUET BERNARD
SIREN
380 437 491
SIRET (siège)
380 437 491 00026
N° TVA intracommunautaire
FR09380437491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 437 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
17 janvier 1991
Siège social
BOUT, 63250, ARCONSAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASQUET BERNARD

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de PASQUET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUET BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63250 ARCONSATSiègeActif

    380 437 491 00026 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 0210Z

  • 63250 ARCONSATFermé

    380 437 491 00018 · ouvert le 07 janvier 1991 · NAF 2571Z

Documents juridiques de PASQUET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 1991

Questions fréquentes sur PASQUET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PASQUET BERNARD ?

Le numéro SIREN de PASQUET BERNARD est 380 437 491. Le SIRET de son siège social est 380 437 491 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09380437491.

Où se situe le siège social de PASQUET BERNARD ?

Le siège social de PASQUET BERNARD est situé Bout, 63250 Arconsat.

PASQUET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUET BERNARD.

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