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PASQUET DANIEL

Active
Siren398 759 431Entrepreneur individuel51260 BETHONCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASQUET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 398 759 431. Son siège social est situé X, 51260 Bethon. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASQUET DANIEL

Dénomination
PASQUET DANIEL
SIREN
398 759 431
SIRET (siège)
398 759 431 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03398759431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 759 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
X, 51260, BETHON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASQUET DANIEL

Culture de la vigne

Finances de PASQUET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUET DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 51260 BETHONSiègeActif

    398 759 431 00016 · ouvert le 01 novembre 1988 · NAF 0121Z

  • 10400 Saint-AubinActif

    398 759 431 00024 · ouvert le 11 avril 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PASQUET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PASQUET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PASQUET DANIEL ?

Le numéro SIREN de PASQUET DANIEL est 398 759 431. Le SIRET de son siège social est 398 759 431 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03398759431.

Où se situe le siège social de PASQUET DANIEL ?

Le siège social de PASQUET DANIEL est situé X, 51260 Bethon.

PASQUET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUET DANIEL.

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