PASQUET EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 753 842 293, PASQUET EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 2012. Elle est domiciliée 221 Rte de Margou, 64370 Morlanne. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de PASQUET EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- PASQUET EMMANUEL
- SIREN
- 753 842 293
- SIRET (siège)
- 753 842 293 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR21753842293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 842 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 02 mai 2012
- Siège social
- 221 RTE DE MARGOU, 64370, MORLANNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PASQUET EMMANUEL
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de PASQUET EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASQUET EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASQUET EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64370 MORLANNESiègeActif
753 842 293 00023 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 9003A
- 33240 CUBZAC-LES-PONTSFermé
753 842 293 00015 · ouvert le 02 mai 2012 · NAF 9003A
Documents juridiques de PASQUET EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASQUET EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASQUET EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASQUET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASQUET EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2012
Questions fréquentes sur PASQUET EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de PASQUET EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de PASQUET EMMANUEL est 753 842 293. Le SIRET de son siège social est 753 842 293 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21753842293.
Où se situe le siège social de PASQUET EMMANUEL ?
Le siège social de PASQUET EMMANUEL est situé 221 Rte de Margou, 64370 Morlanne.
PASQUET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PASQUET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASQUET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUET EMMANUEL.
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