PASQUET FABIENNE

Active

Siren493 673 529Entrepreneur individuel38220 NOTRE-DAME-DE-MESAGECréée le 01 janvier 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASQUET FABIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 493 673 529. Son siège social est situé 22 Res le Moulin, 38220 Notre-Dame-de-Mesage. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de PASQUET FABIENNE

INSEE

Dénomination: PASQUET FABIENNE
SIREN: 493 673 529
SIRET (siège): 493 673 529 00019
N° TVA intracommunautaire: FR58493673529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 493 673 529
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 01 janvier 2007
Siège social: 22 RES LE MOULIN, 38220, NOTRE-DAME-DE-MESAGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASQUET FABIENNE

Autre création artistique

Finances de PASQUET FABIENNE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUET FABIENNE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUET FABIENNE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38220 NOTRE-DAME-DE-MESAGESiègeActif
493 673 529 00019 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de PASQUET FABIENNE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUET FABIENNE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUET FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUET FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUET FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUET FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUET FABIENNE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur PASQUET FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de PASQUET FABIENNE ?

Le numéro SIREN de PASQUET FABIENNE est 493 673 529. Le SIRET de son siège social est 493 673 529 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58493673529.

Où se situe le siège social de PASQUET FABIENNE ?

Le siège social de PASQUET FABIENNE est situé 22 Res le Moulin, 38220 Notre-Dame-de-Mesage.