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PASQUET MICHEL

Active
Siren318 341 252Entrepreneur individuel14000 CAENCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASQUET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 318 341 252. Elle est domiciliée 48 rue Branville, 14000 Caen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PASQUET MICHEL

Dénomination
PASQUET MICHEL
SIREN
318 341 252
SIRET (siège)
318 341 252 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83318341252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 341 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
48 RUE BRANVILLE, 14000, CAEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASQUET MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PASQUET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    318 341 252 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 9003A

Documents juridiques de PASQUET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur PASQUET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PASQUET MICHEL ?

Le numéro SIREN de PASQUET MICHEL est 318 341 252. Le SIRET de son siège social est 318 341 252 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83318341252.

Où se situe le siège social de PASQUET MICHEL ?

Le siège social de PASQUET MICHEL est situé 48 rue Branville, 14000 Caen.

PASQUET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUET MICHEL.

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