Pasquet Sebastien

Active

Siren991 387 440Entrepreneur individuel77930 CélyCréée le 15 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 387 440, Pasquet Sebastien est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2025. Elle est domiciliée 3 CHE de la Noirolle, 77930 Cély. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de Pasquet Sebastien

INSEE

Dénomination: Pasquet Sebastien
SIREN: 991 387 440
SIRET (siège): 991 387 440 00019
N° TVA intracommunautaire: FR33991387440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 991 387 440
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 septembre 2025
Siège social: 3 CHE de la Noirolle, 77930, Cély
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Pasquet Sebastien

Loueur en meublé non professionnel

Finances de Pasquet Sebastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Pasquet Sebastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Pasquet Sebastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77930 CélySiègeActif
991 387 440 00019 · ouvert le 12 septembre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de Pasquet Sebastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Pasquet Sebastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Pasquet Sebastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Pasquet Sebastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Pasquet Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Pasquet Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Pasquet Sebastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 septembre 2025création
Date d'effet : 15 septembre 2025

Questions fréquentes sur Pasquet Sebastien

Quel est le numéro SIREN de Pasquet Sebastien ?

Le numéro SIREN de Pasquet Sebastien est 991 387 440. Le SIRET de son siège social est 991 387 440 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33991387440.

Où se situe le siège social de Pasquet Sebastien ?

Le siège social de Pasquet Sebastien est situé 3 CHE de la Noirolle, 77930 Cély.