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PASQUET SUZANNE

Active
Siren480 964 089Entrepreneur individuel42660 LE BESSATCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 480 964 089, PASQUET SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Rot, 42660 Le Bessat. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASQUET SUZANNE

Dénomination
PASQUET SUZANNE
SIREN
480 964 089
SIRET (siège)
480 964 089 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13480964089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 964 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
LE ROT, 42660, LE BESSAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASQUET SUZANNE

Exploitation forestière

Finances de PASQUET SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUET SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUET SUZANNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42660 LE BESSATSiègeFermé

    480 964 089 00019 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0220Z

Documents juridiques de PASQUET SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUET SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUET SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUET SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUET SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUET SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUET SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur PASQUET SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de PASQUET SUZANNE ?

Le numéro SIREN de PASQUET SUZANNE est 480 964 089. Le SIRET de son siège social est 480 964 089 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13480964089.

Où se situe le siège social de PASQUET SUZANNE ?

Le siège social de PASQUET SUZANNE est situé Le Rot, 42660 Le Bessat.

PASQUET SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUET SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUET SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUET SUZANNE.

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