PASQUIER BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASQUIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 1992, identifié par le SIREN 389 214 909. Elle est domiciliée 7 rue Bois Moze, 49260 Bellevigne-les-Chateaux. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de PASQUIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- PASQUIER BERNARD
- SIREN
- 389 214 909
- SIRET (siège)
- 389 214 909 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR61389214909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 214 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 17 novembre 1992
- Siège social
- 7 RUE BOIS MOZE, 49260, BELLEVIGNE-LES-CHATEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASQUIER BERNARD
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PASQUIER BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASQUIER BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASQUIER BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 49260 BELLEVIGNE-LES-CHATEAUXSiègeFermé
389 214 909 00019 · ouvert le 17 novembre 1992 · NAF 011G
Documents juridiques de PASQUIER BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASQUIER BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASQUIER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASQUIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASQUIER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 1992
Questions fréquentes sur PASQUIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PASQUIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de PASQUIER BERNARD est 389 214 909. Le SIRET de son siège social est 389 214 909 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61389214909.
Où se situe le siège social de PASQUIER BERNARD ?
Le siège social de PASQUIER BERNARD est situé 7 rue Bois Moze, 49260 Bellevigne-les-Chateaux.
PASQUIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PASQUIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASQUIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER BERNARD.
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