PASQUIER BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 412 593 634, PASQUIER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé à Clion (17240). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de PASQUIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- PASQUIER BERNARD
- SIREN
- 412 593 634
- SIRET (siège)
- 412 593 634 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR95412593634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 593 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- 17240, CLION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASQUIER BERNARD
Culture de la vigne
Finances de PASQUIER BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASQUIER BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASQUIER BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17240 CLIONSiègeActif
412 593 634 00014 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PASQUIER BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASQUIER BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASQUIER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASQUIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASQUIER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur PASQUIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PASQUIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de PASQUIER BERNARD est 412 593 634. Le SIRET de son siège social est 412 593 634 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95412593634.
Où se situe le siège social de PASQUIER BERNARD ?
Le siège social de PASQUIER BERNARD est situé 17240 Clion.
PASQUIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PASQUIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASQUIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER BERNARD.
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