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PASQUIER DANIEL

Active
Siren385 009 709Entrepreneur individuel84110 VAISON-LA-ROMAINECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 385 009 709, PASQUIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Crs Henri Fabre, 84110 Vaison-la-Romaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de PASQUIER DANIEL

Dénomination
PASQUIER DANIEL
SIREN
385 009 709
SIRET (siège)
385 009 709 00028
N° TVA intracommunautaire
FR87385009709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 009 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
5 CRS HENRI FABRE, 84110, VAISON-LA-ROMAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASQUIER DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PASQUIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84110 VAISON-LA-ROMAINESiègeActif

    385 009 709 00028 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de PASQUIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Marques déposées par PASQUIER DANIEL

PASQUIER DANIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LES RIZANNES

    N° 3332593 · Déposée le 23 décembre 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31, 32, 33 · expirée le 23 décembre 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PASQUIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PASQUIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de PASQUIER DANIEL est 385 009 709. Le SIRET de son siège social est 385 009 709 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87385009709.

Où se situe le siège social de PASQUIER DANIEL ?

Le siège social de PASQUIER DANIEL est situé 5 Crs Henri Fabre, 84110 Vaison-la-Romaine.

PASQUIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER DANIEL.

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