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PASQUIER DANIEL

Active
Siren494 421 399Entrepreneur individuel74370 FILLIERECréée le 05 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 421 399, PASQUIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 5 mars 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 146 A Rte des Resses Aviernoz, 74370 Filliere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B.

Fiche d'identité de PASQUIER DANIEL

Dénomination
PASQUIER DANIEL
SIREN
494 421 399
SIRET (siège)
494 421 399 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58494421399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 421 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B
Date de création
05 mars 2007
Siège social
146 A RTE DES RESSES AVIERNOZ, 74370, FILLIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASQUIER DANIEL

INSTALLATION DE CHEMINEES, POELE A BOIS, TUBAGE

Finances de PASQUIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74370 FILLIERESiègeActif

    494 421 399 00010 · ouvert le 07 mars 2007 · NAF 4322B

Documents juridiques de PASQUIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2007

Questions fréquentes sur PASQUIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PASQUIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de PASQUIER DANIEL est 494 421 399. Le SIRET de son siège social est 494 421 399 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58494421399.

Où se situe le siège social de PASQUIER DANIEL ?

Le siège social de PASQUIER DANIEL est situé 146 A Rte des Resses Aviernoz, 74370 Filliere.

PASQUIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER DANIEL.

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