PASQUIER DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 448 142 323, PASQUIER DAVID est un entrepreneur individuel créé le 4 avril 2003. Son siège social est situé 22 B rue Mazeray, 21190 Meursault. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de PASQUIER DAVID
INSEE- Dénomination
- PASQUIER DAVID
- SIREN
- 448 142 323
- SIRET (siège)
- 448 142 323 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR94448142323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 142 323
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 04 avril 2003
- Siège social
- 22 B RUE MAZERAY, 21190, MEURSAULT
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de PASQUIER DAVID
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de PASQUIER DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASQUIER DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASQUIER DAVID
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 21190 MEURSAULTSiègeActif
448 142 323 00048 · ouvert le 19 octobre 2016 · NAF 9003A
- 21190 MeursaultActif
448 142 323 00055 · ouvert le 12 janvier 2021 · NAF 5520Z
- 21110 GENLISFermé
448 142 323 00014 · ouvert le 04 avril 2003 · NAF 923A
- 21250 PAGNY-LA-VILLEFermé
448 142 323 00022 · ouvert le 01 août 2003 · NAF 9001Z
- 21250 SEURREFermé
448 142 323 00030 · ouvert le 29 avril 2014 · NAF 9003A
Documents juridiques de PASQUIER DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASQUIER DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASQUIER DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASQUIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASQUIER DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 avril 2003
Questions fréquentes sur PASQUIER DAVID
Quel est le numéro SIREN de PASQUIER DAVID ?
Le numéro SIREN de PASQUIER DAVID est 448 142 323. Le SIRET de son siège social est 448 142 323 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94448142323.
Où se situe le siège social de PASQUIER DAVID ?
Le siège social de PASQUIER DAVID est situé 22 B rue Mazeray, 21190 Meursault.
PASQUIER DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, PASQUIER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASQUIER DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER DAVID.
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