PASQUIER DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASQUIER DAVID est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 979 348 307. Le siège social de l'entreprise se trouve 241 Lot le Cottage des Vercheres, 42450 Sury-le-Comtal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de PASQUIER DAVID
INSEE- Dénomination
- PASQUIER DAVID
- SIREN
- 979 348 307
- SIRET (siège)
- 979 348 307 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR02979348307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 348 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 241 LOT LE COTTAGE DES VERCHERES, 42450, SURY-LE-COMTAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASQUIER DAVID
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de PASQUIER DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASQUIER DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASQUIER DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42450 SURY-LE-COMTALSiègeActif
979 348 307 00013 · ouvert le 29 juin 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de PASQUIER DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASQUIER DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASQUIER DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASQUIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASQUIER DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur PASQUIER DAVID
Quel est le numéro SIREN de PASQUIER DAVID ?
Le numéro SIREN de PASQUIER DAVID est 979 348 307. Le SIRET de son siège social est 979 348 307 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02979348307.
Où se situe le siège social de PASQUIER DAVID ?
Le siège social de PASQUIER DAVID est situé 241 Lot le Cottage des Vercheres, 42450 Sury-le-Comtal.
PASQUIER DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, PASQUIER DAVID est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASQUIER DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER DAVID.
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