PASQUIER GAETAN
Active3811Z · Collecte des déchets non dangereux
PASQUIER GAETAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 2018, identifié par le SIREN 839 323 201. Son siège social est situé 1 rue des Duval, 25320 Osselle-Routelle. Elle exerce une activité de collecte des déchets non dangereux (code NAF 3811Z).
Fiche d'identité de PASQUIER GAETAN
INSEE- Dénomination
- PASQUIER GAETAN
- SIREN
- 839 323 201
- SIRET (siège)
- 839 323 201 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR62839323201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 323 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3811Z - Collecte des déchets non dangereux
- Date de création
- 03 mai 2018
- Siège social
- 1 RUE DES DUVAL, 25320, OSSELLE-ROUTELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASQUIER GAETAN
Débarras, démolition, entretien d'espaces verts, petits bricolages sans qualification professionnelle.
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Établissements de PASQUIER GAETAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25320 OSSELLE-ROUTELLESiègeActif
839 323 201 00013 · ouvert le 02 mai 2018 · NAF 3811Z
Conformité de PASQUIER GAETAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER GAETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASQUIER GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASQUIER GAETAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-04 · Début d'activité : 2018-05-02
- création
Date d'effet : 03 mai 2018
Questions fréquentes sur PASQUIER GAETAN
Quel est le numéro SIREN de PASQUIER GAETAN ?
Le numéro SIREN de PASQUIER GAETAN est 839 323 201. Le SIRET de son siège social est 839 323 201 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62839323201.
Où se situe le siège social de PASQUIER GAETAN ?
Le siège social de PASQUIER GAETAN est situé 1 rue des Duval, 25320 Osselle-Routelle.
PASQUIER GAETAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASQUIER GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASQUIER GAETAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER GAETAN.
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