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PASQUIER GAETAN

Active
Siren839 323 201Entrepreneur individuel25320 OSSELLE-ROUTELLECréée le 03 mai 2018

3811Z · Collecte des déchets non dangereux

PASQUIER GAETAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 2018, identifié par le SIREN 839 323 201. Son siège social est situé 1 rue des Duval, 25320 Osselle-Routelle. Elle exerce une activité de collecte des déchets non dangereux (code NAF 3811Z).

Fiche d'identité de PASQUIER GAETAN

Dénomination
PASQUIER GAETAN
SIREN
839 323 201
SIRET (siège)
839 323 201 00013
N° TVA intracommunautaire
FR62839323201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 323 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3811Z - Collecte des déchets non dangereux
Date de création
03 mai 2018
Siège social
1 RUE DES DUVAL, 25320, OSSELLE-ROUTELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASQUIER GAETAN

Débarras, démolition, entretien d'espaces verts, petits bricolages sans qualification professionnelle.

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Établissements de PASQUIER GAETAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25320 OSSELLE-ROUTELLESiègeActif

    839 323 201 00013 · ouvert le 02 mai 2018 · NAF 3811Z

Conformité de PASQUIER GAETAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER GAETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUIER GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASQUIER GAETAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-04 · Début d'activité : 2018-05-02

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2018

Questions fréquentes sur PASQUIER GAETAN

Quel est le numéro SIREN de PASQUIER GAETAN ?

Le numéro SIREN de PASQUIER GAETAN est 839 323 201. Le SIRET de son siège social est 839 323 201 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62839323201.

Où se situe le siège social de PASQUIER GAETAN ?

Le siège social de PASQUIER GAETAN est situé 1 rue des Duval, 25320 Osselle-Routelle.

PASQUIER GAETAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUIER GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUIER GAETAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER GAETAN.