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PASQUIER JEAN

Active
Siren405 338 120Entrepreneur individuel74930 SCIENTRIERCréée le 01 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASQUIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1996 sous le numéro SIREN 405 338 120. Son siège social est situé Le Vivier, 74930 Scientrier. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de PASQUIER JEAN

Dénomination
PASQUIER JEAN
SIREN
405 338 120
SIRET (siège)
405 338 120 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62405338120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 338 120
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1996
Siège social
LE VIVIER, 74930, SCIENTRIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASQUIER JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de PASQUIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASQUIER JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74930 SCIENTRIERSiègeActif

    405 338 120 00018 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de PASQUIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur PASQUIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de PASQUIER JEAN ?

Le numéro SIREN de PASQUIER JEAN est 405 338 120. Le SIRET de son siège social est 405 338 120 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62405338120.

Où se situe le siège social de PASQUIER JEAN ?

Le siège social de PASQUIER JEAN est situé Le Vivier, 74930 Scientrier.

PASQUIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER JEAN.

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