PASQUIER JEAN-PASCAL

Active

Siren380 204 826Entrepreneur individuel85130 LA GAUBRETIERECréée le 15 novembre 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 204 826, PASQUIER JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 1990. Elle est domiciliée La Cremiere, 85130 La Gaubretiere. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de PASQUIER JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: PASQUIER JEAN-PASCAL
SIREN: 380 204 826
SIRET (siège): 380 204 826 00024
N° TVA intracommunautaire: FR26380204826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 380 204 826
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 15 novembre 1990
Siège social: LA CREMIERE, 85130, LA GAUBRETIERE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASQUIER JEAN-PASCAL

Ingénierie, études techniques

Finances de PASQUIER JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUIER JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUIER JEAN-PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

85130 LA GAUBRETIERESiègeActif
380 204 826 00024 · ouvert le 06 janvier 2017 · NAF 7112B
85640 MOUCHAMPSFermé
380 204 826 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 511R

Documents juridiques de PASQUIER JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUIER JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUIER JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUIER JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUIER JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 15 novembre 1990

Questions fréquentes sur PASQUIER JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PASQUIER JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de PASQUIER JEAN-PASCAL est 380 204 826. Le SIRET de son siège social est 380 204 826 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26380204826.

Où se situe le siège social de PASQUIER JEAN-PASCAL ?

Le siège social de PASQUIER JEAN-PASCAL est situé La Cremiere, 85130 La Gaubretiere.