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PASQUIER MICHEL

Active
Siren410 092 068Entrepreneur individuel85700 SEVREMONTCréée le 01 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASQUIER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1996 sous le numéro SIREN 410 092 068. Son siège social est situé Malatrait, 85700 Sevremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de PASQUIER MICHEL

Dénomination
PASQUIER MICHEL
SIREN
410 092 068
SIRET (siège)
410 092 068 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93410092068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 092 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 1996
Siège social
MALATRAIT, 85700, SEVREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASQUIER MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PASQUIER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUIER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUIER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85700 SEVREMONTSiègeActif

    410 092 068 00015 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de PASQUIER MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUIER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1996

Questions fréquentes sur PASQUIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PASQUIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de PASQUIER MICHEL est 410 092 068. Le SIRET de son siège social est 410 092 068 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93410092068.

Où se situe le siège social de PASQUIER MICHEL ?

Le siège social de PASQUIER MICHEL est situé Malatrait, 85700 Sevremont.

PASQUIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER MICHEL.

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