PASQUIER MICHEL

Active

Siren413 052 507Entrepreneur individuel49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONCréée le 01 janvier 1990

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

PASQUIER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 413 052 507. Son siège social est situé Bonnezeaux, 49380 Bellevigne-en-Layon. PASQUIER MICHEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PASQUIER MICHEL

INSEE

Dénomination: PASQUIER MICHEL
SIREN: 413 052 507
SIRET (siège): 413 052 507 00014
N° TVA intracommunautaire: FR90413052507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 052 507
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z - Culture de la vigne
Date de création: 01 janvier 1990
Siège social: BONNEZEAUX, 49380, BELLEVIGNE-EN-LAYON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASQUIER MICHEL

Culture de la vigne

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Établissements de PASQUIER MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONSiègeActif
413 052 507 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z

Conformité de PASQUIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASQUIER MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur PASQUIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PASQUIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de PASQUIER MICHEL est 413 052 507. Le SIRET de son siège social est 413 052 507 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90413052507.

Où se situe le siège social de PASQUIER MICHEL ?

Le siège social de PASQUIER MICHEL est situé Bonnezeaux, 49380 Bellevigne-en-Layon.

PASQUIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER MICHEL.

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