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PASQUIER MICHEL

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Siren415 175 306Entrepreneur individuel79140 BRETIGNOLLESCréée le 01 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASQUIER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1997 sous le numéro SIREN 415 175 306. Son siège social est situé Les Morzinieres, 79140 Bretignolles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PASQUIER MICHEL

Dénomination
PASQUIER MICHEL
SIREN
415 175 306
SIRET (siège)
415 175 306 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49415175306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 175 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 1997
Siège social
LES MORZINIERES, 79140, BRETIGNOLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASQUIER MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PASQUIER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUIER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASQUIER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79140 BRETIGNOLLESSiègeActif

    415 175 306 00018 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de PASQUIER MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUIER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1997

Questions fréquentes sur PASQUIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PASQUIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de PASQUIER MICHEL est 415 175 306. Le SIRET de son siège social est 415 175 306 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49415175306.

Où se situe le siège social de PASQUIER MICHEL ?

Le siège social de PASQUIER MICHEL est situé Les Morzinieres, 79140 Bretignolles.

PASQUIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER MICHEL.

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