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PASQUIER PASCAL

Active
Siren404 962 532Entrepreneur individuel56400 LE BONOCréée le 01 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASQUIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1996, identifié par le SIREN 404 962 532. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Port, 56400 Le Bono. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PASQUIER PASCAL

Dénomination
PASQUIER PASCAL
SIREN
404 962 532
SIRET (siège)
404 962 532 00051
N° TVA intracommunautaire
FR50404962532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 962 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 avril 1996
Siège social
9 RUE DU PORT, 56400, LE BONO
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de PASQUIER PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PASQUIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUIER PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 56400 LE BONOSiègeActif

    404 962 532 00051 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 9003A

  • 76000 ROUENFermé

    404 962 532 00010 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 748K

  • 76100 ROUENFermé

    404 962 532 00028 · ouvert le 15 mars 1999 · NAF 742A

  • 76100 ROUENFermé

    404 962 532 00036 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 742A

  • 56000 VANNESFermé

    404 962 532 00044 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 7410Z

Documents juridiques de PASQUIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur PASQUIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PASQUIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de PASQUIER PASCAL est 404 962 532. Le SIRET de son siège social est 404 962 532 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50404962532.

Où se situe le siège social de PASQUIER PASCAL ?

Le siège social de PASQUIER PASCAL est situé 9 rue du Port, 56400 Le Bono.

PASQUIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER PASCAL.

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