PASQUIET BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASQUIET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 441 335 429. Son siège social est situé 5 av du Thiou, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z.
Fiche d'identité de PASQUIET BERNARD
INSEE- Dénomination
- PASQUIET BERNARD
- SIREN
- 441 335 429
- SIRET (siège)
- 441 335 429 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR46441335429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 335 429
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 5 AV DU THIOU, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASQUIET BERNARD
Hôtels et hébergement similaire
Finances de PASQUIET BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASQUIET BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASQUIET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
441 335 429 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 5510Z
Documents juridiques de PASQUIET BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASQUIET BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASQUIET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASQUIET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASQUIET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur PASQUIET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PASQUIET BERNARD ?
Le numéro SIREN de PASQUIET BERNARD est 441 335 429. Le SIRET de son siège social est 441 335 429 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46441335429.
Où se situe le siège social de PASQUIET BERNARD ?
Le siège social de PASQUIET BERNARD est situé 5 av du Thiou, 74000 Annecy.
PASQUIET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PASQUIET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASQUIET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIET BERNARD.
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