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PASQUIET JEROME

Active
Siren334 217 528Entrepreneur individuel03160 YGRANDECréée le 28 septembre 19871
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

PASQUIET JEROME est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 1987, identifié par le SIREN 334 217 528. Elle est domiciliée Les Vignes, 03160 Ygrande. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de PASQUIET JEROME

Dénomination
PASQUIET JEROME
SIREN
334 217 528
SIRET (siège)
334 217 528 00010
N° TVA intracommunautaire
FR68334217528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 217 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
28 septembre 1987
Effectif
1
Siège social
LES VIGNES, 03160, YGRANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASQUIET JEROME

Commerce ambulant de poissons de mer et d'eau douce, fruits, primeurs, et sur foires et marchés.

Finances de PASQUIET JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUIET JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUIET JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03160 YGRANDESiègeActif

    334 217 528 00010 · ouvert le 02 janvier 1986 · NAF 4781Z

Documents juridiques de PASQUIET JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUIET JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIET JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUIET JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIET JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASQUIET JEROME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASQUIET JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUIET JEROME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Début d'activité : 2016-11-16

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 1987

Questions fréquentes sur PASQUIET JEROME

Quel est le numéro SIREN de PASQUIET JEROME ?

Le numéro SIREN de PASQUIET JEROME est 334 217 528. Le SIRET de son siège social est 334 217 528 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68334217528.

Où se situe le siège social de PASQUIET JEROME ?

Le siège social de PASQUIET JEROME est situé Les Vignes, 03160 Ygrande.

PASQUIET JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUIET JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUIET JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIET JEROME.

Combien de salariés compte PASQUIET JEROME ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, PASQUIET JEROME emploie 1 salarié.

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