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PASS' ARCHITECTURE

Active
Siren511 395 642SARL01700 BEYNOSTCréée le 06 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 511 395 642, PASS' ARCHITECTURE est une SARL créée le 6 avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 851 Rte de Geneve, 01700 Beynost. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. CLOTILDE CAYRAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de PASS' ARCHITECTURE

Dénomination
PASS' ARCHITECTURE
SIREN
511 395 642
SIRET (siège)
511 395 642 00024
N° TVA intracommunautaire
FR18511395642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 395 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
06 avril 2009
Siège social
851 RTE DE GENEVE, 01700, BEYNOST
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASS' ARCHITECTURE

Architecte

Finances de PASS' ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASS' ARCHITECTURE

CC

CLOTILDE CAYRAT

Gérant

Depuis la création (06 avril 2009) · 17 ans

Établissements de PASS' ARCHITECTURE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01700 BEYNOSTSiègeActif

    511 395 642 00024 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 7111Z

  • 01120 THILFermé

    511 395 642 00016 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 7111Z

Documents juridiques de PASS' ARCHITECTURE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de PASS' ARCHITECTURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASS' ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASS' ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASS' ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASS' ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASS' ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASS' ARCHITECTURE

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-06 · Début d'activité : 2009-03-01

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2009

Questions fréquentes sur PASS' ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de PASS' ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de PASS' ARCHITECTURE est 511 395 642. Le SIRET de son siège social est 511 395 642 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18511395642.

Qui dirige PASS' ARCHITECTURE ?

PASS' ARCHITECTURE est dirigée par CLOTILDE CAYRAT, gérant.

Où se situe le siège social de PASS' ARCHITECTURE ?

Le siège social de PASS' ARCHITECTURE est situé 851 Rte de Geneve, 01700 Beynost.

PASS' ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASS' ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASS' ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASS' ARCHITECTURE.

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