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PASS'COURSES

Active
Siren443 614 631SARL69008 LYON 8EMECréée le 07 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASS'COURSES est une SARL immatriculée le 7 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 614 631. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue Antoine Lumiere, 69008 Lyon 8eme. L'entreprise déclare le code NAF 4941B comme activité principale.

Fiche d'identité de PASS'COURSES

Dénomination
PASS'COURSES
SIREN
443 614 631
SIRET (siège)
443 614 631 00010
N° TVA intracommunautaire
FR25443614631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 614 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4941B
Date de création
07 octobre 2002
Siège social
30 RUE ANTOINE LUMIERE, 69008, LYON 8EME
Établissements
3
Statut
Active

Finances de PASS'COURSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASS'COURSES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASS'COURSES

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 69008 LYON 8EMESiègeFermé

    443 614 631 00010 · ouvert le 07 octobre 2002 · NAF 602L

  • 69008 LYON 8EMEFermé

    443 614 631 00028 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 4941B

  • 69008 LYON 8EMEFermé

    443 614 631 00036 · ouvert le 06 septembre 2009 · NAF 4941B

Documents juridiques de PASS'COURSES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de PASS'COURSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASS'COURSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASS'COURSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASS'COURSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASS'COURSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASS'COURSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASS'COURSES

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2002

Questions fréquentes sur PASS'COURSES

Quel est le numéro SIREN de PASS'COURSES ?

Le numéro SIREN de PASS'COURSES est 443 614 631. Le SIRET de son siège social est 443 614 631 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25443614631.

Où se situe le siège social de PASS'COURSES ?

Le siège social de PASS'COURSES est situé 30 rue Antoine Lumiere, 69008 Lyon 8eme.

PASS'COURSES est-elle toujours en activité ?

Oui, PASS'COURSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASS'COURSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASS'COURSES.

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