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PASS-MEMO

Active
Siren928 761 089SAS06560 VALBONNECréée le 16 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

PASS-MEMO est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2024, identifiée par le SIREN 928 761 089. Elle est domiciliée 25 allée Pierre Ziller Business Pôle - 1047 route des Dolines, 06560 Valbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. Pierre GETTI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PASS-MEMO

Dénomination
PASS-MEMO
SIREN
928 761 089
SIRET (siège)
928 761 089 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86928761089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 761 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
16 mai 2024
Siège social
25 ALLÉE PIERRE ZILLER BUSINESS PÔLE - 1047 ROUTE DES DOLINES, 06560, VALBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de PASS-MEMO

passmemo.frpasse.mes.mots_officielprofile.php07 86 26 16 89contact@passmemo.fr

Autre site : passemesmots.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.

Objet social de PASS-MEMO

La société a pour objet directement ou indirectement, tant en France qu'à l'étranger : La création, la réalisation, la commercialisation et l'exploitation de tous types de produits et d'offres de communication écrite ou audiovisuelle à destination de tous publics, notamment pour les personnes âgées et personnes dépendantes. Le développement et/ou l'exploitation de tout concept de résidence pour les personnes âgées dépendantes.

Finances de PASS-MEMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASS-MEMO

PG

Pierre GETTI

Président de SAS

Depuis la création (16 mai 2024) · 2 ans

PC

Pierre CANIVET

Directeur général

Depuis la création (16 mai 2024) · 2 ans

Établissements de PASS-MEMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06560 VALBONNESiègeActif

    928 761 089 00012 · ouvert le 13 mai 2024 · NAF 6201Z

Documents juridiques de PASS-MEMO

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 13 mai 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 13 mai 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 13 mai 2024

  • Certificat de dépôt de fonds

Comptes annuels de PASS-MEMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASS-MEMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASS-MEMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASS-MEMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASS-MEMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASS-MEMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASS-MEMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-05-13

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2024

Marques déposées par PASS-MEMO

PASS-MEMO est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Passe-mes-mots

    N° 5230710 · Déposée le 23 février 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 16, 28 · valable jusqu’au 23 février 2036

  • PASS-MEMO

    N° 5080157 · Déposée le 05 septembre 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 38, 41 · valable jusqu’au 05 septembre 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PASS-MEMO

Quel est le numéro SIREN de PASS-MEMO ?

Le numéro SIREN de PASS-MEMO est 928 761 089. Le SIRET de son siège social est 928 761 089 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86928761089.

Qui dirige PASS-MEMO ?

PASS-MEMO est dirigée par Pierre GETTI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PASS-MEMO ?

Le siège social de PASS-MEMO est situé 25 allée Pierre Ziller Business Pôle - 1047 route des Dolines, 06560 Valbonne.

PASS-MEMO est-elle toujours en activité ?

Oui, PASS-MEMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASS-MEMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASS-MEMO.

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