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PASSAGE CLOUTE

Active
Siren415 016 476SAS63000 CLERMONT-FERRANDCréée le 09 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 415 016 476, PASSAGE CLOUTE est une SAS créée le 9 janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Gabriel Peri, 63000 Clermont-Ferrand. Son activité principale relève du code NAF 9001Z. La direction est assurée par ISABELLE ROY en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de PASSAGE CLOUTE

Dénomination
PASSAGE CLOUTE
SIREN
415 016 476
SIRET (siège)
415 016 476 00061
N° TVA intracommunautaire
FR23415016476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 016 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
09 janvier 1998
Siège social
7 RUE GABRIEL PERI, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de PASSAGE CLOUTE

L'organisation et ou la vente de tous évènements et de tous spectacles et expositions. la fourniture des compétences artistiques et créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. l'activité de négoce de biens et services en général ; le conseil et la production de tout support de communication ; la mise en relation avec toute prestataire externe ; l'activité de locations de biens ; la production de phonogrammes, livres et vidéogrammes.

Finances de PASSAGE CLOUTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASSAGE CLOUTE

IR

ISABELLE ROY

Président de SAS

Établissements de PASSAGE CLOUTE

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    415 016 476 00061 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 9001Z

  • 63400 CHAMALIERESFermé

    415 016 476 00012 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 524H

  • 63400 CHAMALIERESFermé

    415 016 476 00020 · ouvert le 30 septembre 1998 · NAF 524H

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    415 016 476 00038 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 9001Z

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    415 016 476 00046 · ouvert le 15 juin 2009 · NAF 9001Z

  • 03200 VICHYFermé

    415 016 476 00053 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 9001Z

Documents juridiques de PASSAGE CLOUTE

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 2016

  • Acte

Dépôt du 23 août 2016

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 17 août 2009

  • Acte

Dépôt du 17 août 2009

  • Acte

Dépôt du 17 août 2009

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 07 août 2001

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de PASSAGE CLOUTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASSAGE CLOUTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASSAGE CLOUTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSAGE CLOUTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne PASSAGE CLOUTE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASSAGE CLOUTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASSAGE CLOUTE

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Président : VERNE Pierre

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1998

Marques déposées par PASSAGE CLOUTE

PASSAGE CLOUTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LOLA

    N° 3013395 · Déposée le 06 mars 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 26 · expirée le 06 mars 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PASSAGE CLOUTE

Quel est le numéro SIREN de PASSAGE CLOUTE ?

Le numéro SIREN de PASSAGE CLOUTE est 415 016 476. Le SIRET de son siège social est 415 016 476 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23415016476.

Qui dirige PASSAGE CLOUTE ?

PASSAGE CLOUTE est dirigée par ISABELLE ROY, président de sas.

Où se situe le siège social de PASSAGE CLOUTE ?

Le siège social de PASSAGE CLOUTE est situé 7 rue Gabriel Peri, 63000 Clermont-Ferrand.

PASSAGE CLOUTE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSAGE CLOUTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSAGE CLOUTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSAGE CLOUTE.

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