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PASSAQUAY JACQUES

Active
Siren513 900 811Entrepreneur individuel01460 NURIEUX-VOLOGNATCréée le 01 juillet 2009

7112B · Ingénierie, études techniques

PASSAQUAY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 900 811. Son siège social est situé 4 Che de la Gare, 01460 Nurieux-Volognat. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).

Fiche d'identité de PASSAQUAY JACQUES

Dénomination
PASSAQUAY JACQUES
SIREN
513 900 811
SIRET (siège)
513 900 811 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62513900811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 900 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
4 CHE DE LA GARE, 01460, NURIEUX-VOLOGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASSAQUAY JACQUES

Ingénierie, études techniques

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Établissements de PASSAQUAY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01460 NURIEUX-VOLOGNATSiègeActif

    513 900 811 00011 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 7112B

Conformité de PASSAQUAY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASSAQUAY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASSAQUAY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASSAQUAY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur PASSAQUAY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PASSAQUAY JACQUES ?

Le numéro SIREN de PASSAQUAY JACQUES est 513 900 811. Le SIRET de son siège social est 513 900 811 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62513900811.

Où se situe le siège social de PASSAQUAY JACQUES ?

Le siège social de PASSAQUAY JACQUES est situé 4 Che de la Gare, 01460 Nurieux-Volognat.

PASSAQUAY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PASSAQUAY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASSAQUAY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASSAQUAY JACQUES.